⚖️ Mentions légales – Plateforme Cours 360
Dernière mise à jour : août 2025
Conformément aux exigences légales relatives aux sites web, les informations légales suivantes sont mises à la disposition des utilisateurs de la plateforme Cours 360.
1. Informations sur le site
Nom commercial : Hammouda Mohammed El-Fodhil
Nature de l’activité : Enseignant à distance inscrit au registre de la micro-entreprise
Nom de la plateforme : Cours 360
Adresse du site : www.cours360.net
Adresse e-mail de contact : contact@cours360.net
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, vidéos, conceptions, documents, logos, etc.) est protégé par les lois relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou réutilisation partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’administration de la plateforme.
3. Responsabilité
Cours 360 s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, la plateforme ne saurait être tenue responsable des erreurs involontaires, des interruptions de service ou des problèmes techniques éventuels.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
4. Liens externes
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5. Protection des données
La plateforme s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles des utilisateurs, conformément à sa politique de confidentialité, et à ne pas les partager avec des tiers sauf obligation légale.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la législation algérienne.
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des juridictions algériennes compétentes.